Gestion des déchets Etudes déchets réglementaires D&S Groupe

Filière de déchets	Livrables
TFA	Dossier d’acceptation : Déchets d’exploitation courante d’INB ou ICPE nucléaire, Déchets de démantèlement, Pièces unitaires, Déchets dangereux (amiante lié et non lié)
FMA/VC	Dossier d’agrément : Matrice de conformité, Descriptif d’Evaluation de l’Activité, Descriptif de Procédé, Documents de la liste des documents applicables d’un agrément : mode opératoire, procédure, document d’intervention, fiche de remplissage colis…
MA/VL	Dossier de connaissance colis

Etablissement des prévisions d’évacuation des déchets vers des installations de traitement des déchets nucléaires ou les exutoires (ANDRA, SOCODEI)
Etablissement d’étude entre le prévu et le réalisé sur la production de déchets
Inventaire ANDRA
Etablissement des flux prévisionnels de déchets à terminaison et des plannings de réalisation de projets de démantèlement
Expédition de colis vers les exutoires (CIRES, CSA, CENTRACO) : contrôle des colis prêt-à-partir, montage des dossies colis/dossier transport, participation à l’expédition
Réalisation d’audits filières auprès de producteurs de déchets nucléaires

Définition des filières déchets en fonction des caractéristiques physico-chimiques et radiologiques des déchets
Définition des flux de déchets à produire
Etude de transportabilité des déchets radioactifs

Spécifications d’acceptation pour la prise en charge des déchets sur le CIRES (filière TFA)
Spécification d’acceptation pour la prise en charge des déchets sur le CSA (filière FMA/VC)
Spécification de prise en charge des déchets sur CENTRACO
Spécification pour la constitution des dossiers de connaissances des familles de déchets MA/VL
Référentiel déchets/effluents des sites CEA (Marcoule, Cadarache, Saclay, Fontenay-aux-Roses)
Référentiel déchets EDF

Logiciels de traçabilité client : CARAIBES, INFLUVAL, INSTAN, PILOTE pour le CEA, DRA pour EDF
SIMUL8 pour la simulation des flux

CEA : Marcoule, Cadarache, Saclay, Fontenay-aux-Roses
EDF UTO, Division de l’Ingénierie du Parc, de la Déconstruction & de l’Environnement (DIPDE)

Assistance ingénierie pour la gestion des filières d’évacuation de déchets sur le site CEA de Cadarache
Assistance logistique pour la gestion des filières d’évacuation de déchets sur le site CEA de Cadarache
Assistance à la Direction du démantèlement des centres civils du CEA pour la gestion des déchets des projets d’assainissement démantèlement et de reprise et conditionnement des déchets
Rédaction d’études déchets réglementaires (CEA Cadarache, Saclay…)
Etablissement du référentiel déchets pour la mise en exploitation de l’EPR de Flamanville
Rédaction de dossiers d’acceptation TFA (Démantèlement des trois boucles d’essais de l’INBs Propulsion navale, Déchets amiantés du projet Dégainage/Marcoule, Pièces unitaires de l’INB 25 RAPSODIE…)
Assistance au CEA sur la surveillance de la qualité des déchets et résidus radioactifs produits par l’établissement de Marcoule
Etude de catégorisation et de conformité au regard des spécifications d’acceptation du futur entreposage INTERMED des déchets tritiés issus des modules TBM d’ITER

Gestion des déchets